Le rucher Saint Gervais  
  les Avettes de Patrick 
La réglementation & l'actualité apicole
24/11/15
Les déclarations de ruches pour 2015 sont closes depuis le 31 octobre 2015. 
 Conformément à une évolution de la réglementation européenne (règlements 2015/1366 et 2015/1368), la prochaine période de déclaration de ruches, au titre de l’année 2016, se tiendra entre le 1er septembre 2016 et le 31 décembre 2016. 
 Pour les apiculteurs devant présenter un récépissé de déclaration de ruches actualisé avant le 1er septembre 2016 (ex : aides FranceAgriMer, aides à l’installation, mesures agro-environnementales et climatique, …), dans l’attente de la réouverture de Télérucher, il est possible de réaliser une déclaration par le formulaire :

 Le document rempli, est à envoyer par mail à l’adresse : telerucher.dgal@agriculture.gouv.fr
ou par courrier à l’adresse :
DGAL-Déclaration de ruches, 251 rue de Vaugirard, 75732 Paris cedex 15. 
 Un récépissé de déclaration de ruches est délivré en retour par mail de préférence ou par courrier. 
 En cas de difficulté, merci de contacter : telerucher.dgal@agriculture.gouv.fr
25/11/15
Fiscalité

Bien des questions, des incompréhensions et des doutes autour de ces thèmes qui entrent en collision avec notre activité… Dans ce guide, il n’est pas question « d’apiculteur amateur » mais de petits, moyens ou apiculteurs professionnels ayant, à leurs niveaux, leurs préoccupations.
06/12/15
Produire et commercialiser du miel, réglementation.

Alexis BALLIS - Conseiller Technique Apicole 
Service Elevage - Chambre d’Agriculture Régionale d’Alsace - mai 2013

07/12/15
Brochure suisse sur :


Afin de pouvoir exercer une conduite apicole efficace avec des colonies saines et performantes, des connaissances fondamentales relatives au développement des colonies sont nécessaires. La présente brochure offre des informations approfondies dans ce domaine et présente, avec la «méthode de Liebefeld », une méthode appropriée pour évaluer la force des colonies (voir chapitre 8). Cette brochure représente une base permettant de remettre en question et d’optimiser sa propre conduite apicole.
Département fédéral Suisse de l'économie DFE - Station de recherche - Agroscope Liebefeld-Posieux ALP
Février 2010

07/12/15
L'IGP (Indication Géographique Protégée) miel de Provence



La mise en place de l’IGP Miel de Provence est l’aboutissement d’une longue démarche. Elle est née de la volonté des apiculteurs et du travail remarquable de l’ADAPI.
En France et en Europe, l’IGP Miel de Provence est un outil qui permet de réserver, de protéger et de promouvoir l’appellation Provence pour les miels.

16/12/15
Registre d'élevage


Cet arrêté fixe les modalités selon lesquelles doit être tenu un registre d’élevage pour tous les animaux des espèces dont la chair ou les produits sont susceptibles d’être cédés (legs ou vente) en vue de la consommation.
C'est le cas des produits de la ruche/des abeilles dont, bien évidemment, le miel fait partie.
11/01/16
Etiquetage, traçabilité, procédure



La traçabilité des denrées alimentaires doit être mise en œuvre par l'ensemble des opérateurs de la chaîne alimentaire de la production à la distribution conformément au règlement (CE) N°178/2002 depuis le 1er janvier 2005. Cette note précise les obligations des opérateurs et la méthode de contrôle de la traçabilité des denrées alimentaires.

01/02/16
Micro B.A. (bénéfices agricoles)


Après plus de 65 années d'application, le régime du bénéfice forfaitaire agricole laisse la place à un régime de type « micro », mieux adapté aux caractéristiques propres de chaque exploitation, plus transparent dans sa mise en œuvre, plus proche de la réalité économique, plus simple et moins coûteux dans sa gestion par les services fiscaux.
25/09/16
Déclaration des ruches 2016 

Nouvelle procédure : 
Tout apiculteur est tenu de déclarer chaque année les colonies d’abeilles dont il est propriétaire ou détenteur, en précisant notamment leur nombre et leurs emplacements.
Toute colonie doit être déclarée, quelle que soit sa taille (en ruches, ruchettes, ruchettes de fécondation/nuclei).
La déclaration est obligatoire dès la première colonie détenue. Tous les apiculteurs doivent réaliser la déclaration annuelle obligatoire des ruches entre le 1er septembre et le 31 décembre.
La déclaration de ruches est à réaliser en ligne dans : « mesdemarches ». Cette nouvelle procédure simplifiée remplace Télérucher et permet l’obtention d’un récépissé de façon immédiate. Elle se fait directement sans login ni mot de passe. Cette procédure permet également aux nouveaux apiculteurs d’obtenir leur numéro d’apiculteur (NAPI) de façon immédiate.
Les apiculteurs ne disposant pas d’accès à internet peuvent toujours réaliser une déclaration de ruches avec le formulaire Cerfa 13995*04. 
L’envoyer par courrier à la DGAL-Déclaration de ruches, 251 rue de Vaugirard, 75732 Paris cedex 15.

18/06/17
Guide de l'ITSAP des bonnes pratiques apicoles

Tous les apiculteurs (professionnels, pluriactifs, de loisir) trouveront réunies dans ce classeur les bonnes pratiques nécessaires à la gestion d’un cheptel apiaire et d’une miellerie. Qu’ils soient débutants, expérimentés ou en formation. Cet ouvrage constitue également un socle sur lequel pourront s’appuyer les formateurs des ruchers écoles, les enseignants des formations apicoles ou les techniciens en appui aux exploitations.

18/06/17
Liste de plantes attractives pour les abeilles

Les abeilles se nourrissent essentiellement du nectar et du pollen des fleurs, leur survie dépend en grande partie de la disponibilité de ces ressources dans leur environnement. Les insectes pollinisateurs ont besoin pour leur équilibre alimentaire de butiner une grande diversité d’espèces florales agricoles, horticoles et sauvages. L’uniformisation des paysages et l’artificialisation des territoires ont contribué à une réduction des ressources disponibles dans le temps et l’espace. Le maintien et le renforcement de la diversité floristique (arbres, arbustes, plantes annuelles…) sont essentiels à la santé des abeilles et des autres pollinisateurs.
Liste en ligne :

16/08/17
Un guide sanitaire et réglementaire (dernière version 2016).

Nouvelle version qui tient compte de l'évolution récente de la réglementation apicole
Ce guide bien pratique est réalisé par la chambre d'agriculture d'Alsace & l'A.D.A. Alsace. Ce document de préconisations sanitaires est un outil d’aide à la décision dans vos choix techniques pour la gestion des maladies apicoles en générale et de l’infestation par Varroa en particulier.
Sa seconde partie précise les obligations réglementaires liées à la possession de colonies d’abeilles. Viennent ensuite trois chapitres qui abordent notamment l'installation en tant qu'apiculteur professionnel et les facteurs environnementaux pouvant toucher la santé de l'abeille.
Cette brochure se veut aussi complète que possible. Elle s'appuie sur les publications scientifiques les plus récentes pour vous apporter l'ensemble des informations utiles.
Un ensemble de fiches techniques est regroupé en fin de document.
Rédaction : A. Ballis – Conseiller technique apicole – Version Janvier 2016
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